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Droits de propriété intellectuelle

Ce Contrat ne transfère de nous vers vous aucun de nos droits de propriété intellectuelle ni les droits de propriété intellectuelle de tiers, et tous les droits, titres et intérêts sur cette propriété resteront (entre les parties) exclusivement avec Nature Comfort et ses concédants de licence.

Services de tiers

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Toutes les dispositions de ce Contrat qui, par leur nature, doivent subsister après la résiliation subsisteront après la terminaison, incluant, sans limitation, les droits de propriété intellectuelle, les exonérations de peut aider, les indemnisations et les limitations de responsabilité.

Déni de responsabilité

Nos services sont fournis "TELS QUELS" et selon le principe "SELON DISPONIBILITÉ". Nature Comfort et ses fournisseurs et concédants de licence renoncent à toute peut aider, expresse ou implicite, incluant, mais sans s'y limiter, les garanties de commercialisation, d'adéquation à un usage particulier et de non-violation. Ni Nature Comfort ni ses fournisseurs ou concédants de licence ne garantissent que nos services seront exempts d'erreurs ni que l'accès à ceux-ci sera continu ou ininterrompu. Vous comprenez que vous téléchargez ou obtenez autrement du contenu ou des services via nos services sous votre propre responsabilité et risque.

Juridiction et loi applicable

Sauf disposition contraire de la loi applicable, ce Contrat et tout accès ou utilisation de nos services seront régis par la loi applicable.

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Modification

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